WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou … des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des … des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations … Ne relèvent de la présente position (voir la Note 4 du Chapitre 84 ) que les machines-outils pour le travail des … soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters … obtenues dans certains cas par voie de synthèse; doués d'une action physiologique énergique, ils sont plus ou moins … du pavot ( Papaver somniferum ), par extraction suivie d’une purification, contenant au moins 50 % en poids …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS … des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers … sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, … qui exigent des aciers possédant des qualités spéciales (dureté, ténacité, trempe, résilience, par exemple) et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties … quelquefois, s’incliner. Pour les sièges pivotants munis d’un dossier, ce dernier peut s’incliner indépendamment de … ou abaissé au moyen d’un cylindre hydraulique/au gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables … - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( … à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …