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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… article, susceptible d'être porté à même le corps en tant que vêtement ou sous-vêtement, présente une partie élastique resserrante d'environ 30 mm à la base et 15 mm à la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30
Classification opinions
… poche et d’une capuche, sans ouverture. Ce vêtement est fabriqué à partir d’une matière textile stratifiée … avec une substance hydrophobe, une fine feuille de matières plastiques comme couche médiane et une couche interne en …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus … du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; b) comme produits mélangés : …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, … et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus … du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; b) comme produits mélangés : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… 1. Liquide antigel concentré composé essentiellement d'alcool éthylique et d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme … à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions …Legal note
… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme … à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30
Classification opinions
… la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …