… De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des … de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 . Les fibres synthétiques discontinues, …
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de … toutefois être confondu avec la poudre de cuivre du n ° 74.06 , qui ne contient pas d'impuretés. …
… XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, … sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 leur sont applicables mutatis mutandis. Les poudres et …
… enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n ° 34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). d) Les articles du Chapitre 64 . e) Les …
… aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le …
… ou arrondis, non sciés, pour manches d'outils ( n ° 44.04 ). b) Les blocs et dégrossissages simplement … position, ne présentent pas le caractère d'ébauches ( n ° 44.07 ). c) Les manches en bois pour couverts de table …
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