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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… … ofranergéne obadénovec … olénasufligène relduparvovec … onasemnogène abéparvovec … opolimogène capmilisbac … … … rilimogène glafolivec … rovoctocogène durparvovec … senrébotase … sitimagène céradénovec … taberminogène … laherparépvec … tasadénoturev … tefidsogène civaparvovec … téserpaturev … timrépigène emparvovec … tipapkinogène …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3003.42 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) … préparations médicamenteuses, à usage interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques ou prophylactiques en … dans les n°s 30.02 , 30.05 ou 30.06 ). Toutefois, il ne s'ensuit pas que les préparations qui figurent dans les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes …
Explanatory notes
… ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de … en une sorte de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les tons des notes correspondant aux pointes du … ne sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette position. Les articles de l'espèce sont à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en …
Explanatory notes
… de calcium naturels par de l'acide nitrique, puis, après séparation par refroidissement et centrifugation du nitrate … la solution par de l'ammoniaque, en l'additionnant de sels de potassium, enfin en l'évaporant à sec. (Cet engrais est parfois appelé improprement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, …