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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, …
Explanatory notes
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, … Ovalbumine : 3502.11 - - Séchée 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs … plus importantes, notamment le blanc d'oeuf (ovalbumine), l'albumine du sang (sérum albumine), l'albumine du lait …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres … moins de 67 décitex - Autres : 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines …
Explanatory notes
… rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines … et rhizomes, tels que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets …
Explanatory notes
… blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets … d'identification telles que des en‑têtes. Ils sont très largement utilisés pour établir des copies multiples et, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …