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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % …

Legal note

… on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : …

Legal note

… dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Legal note

… le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour farines de céréales … alimentaire; il est indiqué sur l'emballage et dans la documentation qu'il permet au corps de résister aux … de couleur blanche constitué par de l'acide sorbique dont les particules sont enrobées d'une couche très fine …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… contenance comprise entre 600 et 750 ml. Ils peuvent être à double couche avec un matériau d'isolation en feuille de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2016 … 6. Ensemble de douche (barre, douchette à main, pomme de douche, porte-savon de forme …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… pour lessives, par addition de détergents notamment. Adoption : 1969 + 1994 … 2. Emulsifiant et stabilisant … … 5. Aluminosilicates de sodium de synthèse, cristallins, dont la proportion des éléments qui entrent dans leur … de sodium, laquelle est préférable lorsque l'utilisateur doit disposer d'un produit gonflant fortement dans l'eau …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… feuille de matière plastique, comportant (à l'exception du dos) un renfort interne de carton, fermé par une patte et un … mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … … de la grille et protège les fils contre les UV et les dommages mécaniques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… citrique, de l’acide ascorbique, de l’huile essentielle d’orange et un agent colorant. Voir également les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un … pour la vente au détail dans un sachet de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. Pastilles pour la gorge ou bonbons …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près … de magnésium, obtenus en traitant de la dolomie faiblement calcinée par de l'acide phosphorique et … concentration de 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par … povidone, laurylsulfate de sodium et talc. Le produit doit être administré en combinaison avec un régime … les cavités articulaires. Il est indiqué pour soulager la douleur et améliorer la mobilité en cas d’altérations …