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Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires … et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires … la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position … n °  58.07 ) ou s'ils constituent des motifs brodés du n °  58.10 . 9)    Les fourragères, brandebourgs , etc. 10)  Les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0701.10 Au sens du n° 0701.10, l'expression de semence couvre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres L'huile d'arachide … sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour rayons X               - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide … . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 1517.10 et 1517.90 Aux fins des n°s 1517.10 et 1517.90, les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou … ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces 5808.90 ‑ Autres A.‑ TRESSES EN … cas ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les articles de ce groupe, on peut citer : …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est … sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre …

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