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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. …

Legal note

… dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois … les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …

Section XVII

Explanatory notes

… comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : … les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas …

Legal note

… comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : … les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les … (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. … d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de … à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); …

Legal note

… les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de … à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à …        les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la … plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.        Restent classés comme produits laminés plats les produits de …

Legal note

… en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à …        les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la … plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.        Restent classés comme produits laminés plats les produits de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt … des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

Legal note

… ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt … des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers … les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         … les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus … de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de …

Legal note

… pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         … les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus … de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de …

Section XV

Explanatory notes

… instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la …

Legal note

… instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n°  73.15 ), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de …

Legal note

…        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes … ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de …

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