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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Legal note

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … (n° 38.13);                    4)  les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la Note 2 ci-après; … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. … découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant … mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions …

Legal note

… de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. … découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant … mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne …

Legal note

… inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou … et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers …

Legal note

… non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, … ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

…        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS … exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils …

Legal note

…        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … 82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour … ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur …

Legal note

… ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les … séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour … ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions …

Legal note

… minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions …

Section VI

Explanatory notes

… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, …

Legal note

… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles … l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales … précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de …

Legal note

… ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02;      f)      les articles … l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales … précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Toutefois, l'hydroxyde d'aluminium et l'oxyde d'aluminium relèvent du Chapitre 28 . On extrait le métal de son oxyde … et de sodium), celle‑ci n'intervenant que comme solvant. La réduction s'opère dans des cuves à revêtement en charbon aggloméré formant cathode et munies …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié … d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en …

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