Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
5463 résultats pour "老版大学毕业证怎么仿制<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-哪里买老版大学毕业证怎么仿制<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>-阿拉尔老版大学毕业证怎么仿制哪里做-哪里办老版大学毕业证怎么仿制RE"

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au Chapitre 3 ), propres à l'alimentation humaine. La … Les abats repris sous 1), présentés à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé, relèvent du présent Chapitre, sauf le cas où, étant avariés …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend …

Legal note

… c)   les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les … et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les … similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et …

Legal note

… ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du … des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les … similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… des minerais silicatés). Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais … pour produire des vapeurs de zinc, qui se condensent par refroidissement dans des appareils appelés condenseurs, où la majeure partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur peut être utilisé …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        … en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de …

Legal note

… culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … ont été conçus ou créés par des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme … films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une émulsion …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à … les supports de culture préparés tels que les terres de rempotage à base de tourbe ou d'un mélange de tourbe et de …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du … (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, relativement dur (point de fusion 1453 °C), ayant des … propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à l'oxydation. * *    * Le … alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges … ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou … : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices dans les préparations …

Legal note

… a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges … Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  Réduction au four, par le charbon, du bioxyde ainsi traité. … métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de récupération) soit par électrolyse, précédée ou non d'un … ou fer étamé (boîtes de conserves, par exemple), soit par refonte et affinage de déchets ou de résidus d'étain‑métal. …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs