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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la …

Legal note

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

Legal note

… ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de … le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de … soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le … pratiquement pur. On obtient également du plomb par la refonte de déchets ou de débris de plomb. * *    * Le plomb …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à … sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par … de ses organes moteurs ou dont l'équipement intérieur reste à achever), sous réserve qu' ils présentent les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout … façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. … pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle générale, les parties en métaux communs sont à classer … Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts (pour serrures, par exemple), chaînes, câbles, … pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la Note …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , … cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il présente sur sa face externe des parties … une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… cependant être noté que, contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de … engins flottants, présentés isolément, qu'ils soient ou non reconnaissables comme tels, sont exclus du présent Chapitre et suivent dans tous les cas leur régime propre. Il en est ainsi, par exemple, pour : 1) Les …

Legal note

… incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à … s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à … a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… Elles se présentent soit sous forme de blocs unitaires réunissant, sous une même enveloppe, tous les éléments … cités ci-dessus, présentées isolément. Toutefois, ne relèvent pas de la présente position les machines, … à cette fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle (voir la partie E des Considérations générales du …

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