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1288 résultats pour "不动产证办证时间<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>天津宝坻大田県立看護大学硕士学位证-不动产证面签的流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>出国留学的存款证明一定要在四大行开吗Ib"

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Legal note

… des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas).          B)  …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Legal note

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être … du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… et ont une contenance de 120 ou 240 litres. Elles sont disponibles en deux combinaisons : une structure métallique …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des accumulateurs, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… de revêtement protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… d'environ 35 mm et d'une encolure arrondie sur le devant. Susceptible d'être porté à même le corps en tant que …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a …

Legal note

… ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n° 1602.10 a …

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