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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.14
… Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.2 > 2529.21
… Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.20
… Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.6 > 3907.61
… D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- diesel) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou …