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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, … norvegicus ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou … de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, … et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, … et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres …
Explanatory notes
… sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, … 1) Les meules , le plus souvent de grandes dimensions, servant à moudre, à défibrer, à broyer , etc., telles que … ou à tronçonner dont la périphérie est garnie d'une série d'éléments discontinus faits de poudre agglomérée de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, … céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en …
Explanatory notes
… ou de véhicules. Ils sont généralement formés, soit d’un seul faisceau de matières végétales (brindilles, paille, … mais fabriqués avec des fibres légères et souples, seraient également rangés ici. Les matières utilisées pour … des pinceaux. L’appellation articles de brosserie , au sens du présent groupe, couvre également les brosses en …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de … bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… minéraux bitumineux. Ces huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées … de solutions basiques ou acides, par l'action de solvants sélectifs, par le procédé au chlorure de zinc ou les … ou d'autres hydrocarbures éthyléniques, soit par séparation (par distillation fractionnée notamment), à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …