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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1 > 0308.11
… Vivantes, fraîches ou réfrigérées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.90
… Microtomes; parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la passementerie, les … la réalisation de dessins variés. Sont également comprises ici les petites machines à tricoter domestiques et les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. … de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative … en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non … - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en … utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes … de broderie; les inscriptions ou motifs des articles visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au … viande, à glace. 7) Une série d'autres articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes … Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris ici les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. … auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les …