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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée … condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont … résines sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …
Classification opinions
… selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des … pas 750 W 8501.32 - - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW 8501.33 - - D'une puissance … ou encore d'un arbre flexible pour entraîner un outil à main, ces organes de transmission suivent eux‑mêmes le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7213
… Fil machine en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.13 ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant … d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - - Autres Le fil machine est défini à la Note 1 l) du présent Chapitre. Ce … destiné à la fabrication du fil du n° 72.17 mais trouve également d’autres applications notamment dans …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La … peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de … des articles, tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : … d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles … un rôle de sécurité, arrête le fonctionnement de la machine ou de l'appareil contrôlé. Cet appareil, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique … dans des récipients hermétiquement clos. Les matériaux utilisés pour ces ligatures comprennent : a) les … de zinc, etc.), d'oxydes métalliques, de gutta-percha ou de matières plastiques; ils peuvent également consister en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le … les couteaux tranchants et pièces tranchantes pour outils à main des n°s 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par … lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais fixés sur les outils utilisés avec ces machines (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée … les organes suivants : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission … commandé par l'arbre du moteur : génératrice, bobine ou magnéto, condensateur, distributeur, rupteur, etc. Dans les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …