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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… ou 91.02 ). c)    Les montres pour véhicules ( n° 91.04 ). …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… etc., les amorces pour pistolets d'enfants, etc. ( n° 36.04 ). b)    Les articles dépourvus de toute charge explosive …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… de destination, ainsi que les timbres oblitérés ( n ° 97.04 ). B)    Les enveloppes, cartes et autres articles de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… de la présente p osition : a)    Les articles du  n° 68.04 . b)    Les cornues, cr e usets, moufles , coupelles et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… tampons‑buvards, presse‑papiers, porte‑cachets ( n° 83.04 ). f)     Les statues, vases, urnes et croix ornementaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… Les meules et articles similaires en abrasifs du n°  68.04 . b)     Les filtres magnétiques ou électromagnétiques …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… d'ici : a)    Les éclisses, lames et rubans de bois ( n° 44.04 ). b)    Les matières végétales de la présente position, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… ( n° 30.02 ). d)    Les médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). e)     Les enzymes (amylases, pepsine, présure, etc.) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… pour colorer dans la masse le caoutchouc ( n ° s 32.04, 32.05 ou 32.06 ). b)    Les produits à base de latex ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés ( n° 94.04 ). c)    Tentes-jouets destinées à être utilisées par des …