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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. - Outils de forage ou de … cas : A) à de l'outillage à main, mécanique ou non (porte‑forets, vilebrequins, cages à filières, etc.), B) à des … parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, …
Explanatory notes
… ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, … fers à cheval, pleins ou évidés, bâtonnets ou sous des formes similaires. Présentées autrement (en masse, par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière …
Explanatory notes
… et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière … présentent généralement à l'état pâteux ou liquide, ou sous forme de poudre, de tablettes ou de bâtons et peuvent être …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes …