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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et … obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine … autres déchets textiles, tels que les vieux cordages. 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase … charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … dans des meules (calcaroni), soit dans des fours (fours Gill), soit au sein même du gisement au moyen de vapeur … Frasch), etc. 3) Le soufre non raffiné obtenu par grillage des pyrites ou d'autres produits minéraux sulfurés. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres … extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres - Autres …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.2 > 7205.21
… D'aciers alliés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.13
… Tall acides gras …