Système harmonisé
Section II > Chapitre 14
Explanatory notes
… les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
Explanatory notes
… extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est … de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement … Les os simplement préparés ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. … 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à l'intérieur devant les fenêtres ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de … ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
Explanatory notes
… A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des … C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
Explanatory notes
… à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …