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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à … de machines à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même … ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques … D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
Explanatory notes
… cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, … de foin. 2) La cire d'ouricury (ou curicuri ), extraite des feuilles d'une variété de palmiers ( Attalea …Section II > Chapitre 7
Explanatory notes
… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou …Legal note
… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 4814.20 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement … Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… enduits ou parfois imprégnés permettant de reproduire par pression (par exemple, au moyen des caractères de la machine … nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une … pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …