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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement … un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en … qui sont reliées en série. Ces chaînes sont connectées en parallèle et possèdent deux bornes de polarité (+) et (-). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… spatiale Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …Legal note
… Notes. 1.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant … ( n° 19.04 ). e) Des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou … ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier. …