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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié … ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les … générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines motrices (les turbines … chaudière et faisant retour à celle-ci. Les chaudières de l'espèce sont destinées à alimenter en énergie calorique, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types …
Explanatory notes
… de composition très variable qui se caractérisent essentiellement par leur utilisation. Ces préparations sont … et d'agents de durcissement. Le plus commun de ces mastics est le mastic de vitrier. 2) Les mastics à base de cire (cire à luter) , constitués par des cires (de toute espèce) auxquelles on ajoute souvent, afin d'augmenter le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des … de l'utilisation. Dans certains moteurs, la carcasse est spécialement adaptée au milieu dans lequel ils sont … Les moteurs linéaires à induction se composent essentiellement d'un ou de plusieurs inducteurs (primaire), …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de … les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du … Toutefois, sont exclus de cette position les produits de l'espèce constitués par un mélange de fruits séchés de la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de … par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… réagissent avec les acides en donnant des composés appelés esters. Ces alcools peuvent être primaires, s'ils … en dérivés hydroaromatiques; ils se trouvent dans quelques essences volatiles. Parmi eux, on peut citer notamment le …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …