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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … ‑ Autres ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus … n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux indiqués aux paragraphes 1) ou 2) ci-dessus. Sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
INN
… pégol … olaptésed pégol … pégaptanib … pegcantratinib … pegcétacoplan … péginésatide … pegloprastide … pegmusirudine … pégnivacogin … pegpléranib … pegsunercept … polysorbate 65 … résiquimod pégol …Classification opinions
… terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les … obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. - Agents de surface … (AUTRES QUE LES SAVONS) Les agents de surface organiques de cette position sont des composés de constitution chimique …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est … d'une longueur de 30 mètres, d'un enrouleur, d'un porte-lance/buses, d'éclairage d'urgence et de sirènes. Une … l'installation du matériel de lutte contre l'incendie, certaines parties du motocycle ont été retirées, comme par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… instruments de musique, constitué par une lampe amplificatrice de classe AB, deux lampes préamplificatrices, deux lampes … modifier la tonalité de ce son en accentuant ou réduisant certaines fréquences (basses, moyennes et aiguës) et peut également ajouter certains effets électroniques au son à produire. Application …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou … ou non. A) On réserve le nom de gélatines à celles de ces matières protéiques, les moins agglutinantes et les plus … ouvrages de gélatine non durcis, moulés ou taillés. B) Cette position comprend également les dérivés des gélatines …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …