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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non …
Explanatory notes
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage … principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c) Les plaques, feuilles et bandes de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources différentes, les extraits de la présente … poissons de mer) peuvent être éliminées en totalité ou en partie. Ainsi traités, ces extraits ont des caractéristiques …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils … . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles … aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au … bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de … destinés à être consommés isolément, mais pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, … B) HUILE DE CARTHAME. Les graines de carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou … jusqu'à ébullition, puis laissés au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois … prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… éfépristine … elsamitrucine … épirubicine … éprinomectine … ertapénem … ésorubicine … étisomicine … evernimicine … …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …