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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques … chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges … produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent …

Legal note

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques … chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges … produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires … plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;        …

Legal note

… du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … la pratique des sports du Chapitre 65;        h)    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires … plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;        …

Section XI

Explanatory notes

… les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …

Legal note

… les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … du Chapitre 39;          ij)   les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

Legal note

… selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre … de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques … chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions … d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent …

Legal note

… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments chimiques … chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions … d)   les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position … commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 sous les mêmes …

Legal note

… une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position … commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 sous les mêmes appellations. …

Section VII > Chapitre 39

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les …

Legal note

… les articles du Chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);          k)      les fils de papier et les …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Legal note

… c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Section VII

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