… que ces impressions conservent un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres … sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou les coins encollés (et parfois perforés) sont … des ouvraisons significatives de leur usage particulier (bords dentelés, tranches dorées, coins arrondis, initiales, …
… du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes … position couvre notamment : 1) Les châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes … similaires . 2) Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et …
… ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, ou en vrac dans des … Il s'agit, en ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode …
… le marquage des emballages, etc. 8) Les crochets pour ardoises et tous autres ouvrages de la nature de ceux visés … Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc (autres que les profilés creux (n° 79.04), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie (n° 84.81), …
… traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5) Les … les effilochés de chanvre, obtenus par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc. Ces déchets sont compris ici, … ). d) Les chiffons et, en particulier, les vieux cordages ( Chapitre 63 ). …
