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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même …
Explanatory notes
… préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même … de tissu ou d’autres matières absorbantes fixées sur un support (souvent en forme de boîte) en bois, en métal ou en … encreurs à main sont exclus de la présente position et suivent le régime de la matière constitutive. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.5
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de …