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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9009
… [supprimé] …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9203
… [supprimé] …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9204
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9501
… [supprimé] …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
… [supprimé] …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres … parachevées à froid 7222.30 ‑ Autres barres 7222.40 ‑ Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Note explicative …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une … d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et … sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …