Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… artificielles. Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le cas de la fabrication des cloches dites de feutre de poils ), soit par enroulage, après un cardage préalable, sur un double cône (dans le cas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour … de réaliser une ou plusieurs des opérations culturales ci‑après : I. Préparation du sol en vue de la culture : … séparément au n° 87.01 . Un tel classement est également appliqué dans le cas où un autre type de traction remplace …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813 > 3813.00
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2 > 8527.21
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …