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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. … les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ). Ces produits demeurent classés dans la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. … les extraits de la présente position présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et … de viande crue. 3) Les extraits de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de … à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : 1512.11 ‑ ‑ Huiles brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Huile de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites … leurs déchets. Elles ont généralement une odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur désagréable; leur …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires … La cire de canne à sucre , existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire industriellement des … 96.02 ). III. Blanc de baleine ou d'autres cétacés (spermaceti) brut, pressé ou raffiné, même coloré. Le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …