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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… d’autres fonctions, telles que : programmation des activités sportives; réception de notifications … du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI), 2 a) et 6. Adoption : 2019 … 2. Armoire de … perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… propulsé par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une … zone de chargement sont de 1250 x 1000 x 280 mm. Le poids à vide du véhicule est de 260 kg et sa capacité maximale de … véhicule est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… pour la vente au détail, composé de farine de froment (environ 55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de manioc (environ 6 %), de sel, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… dans un micro-ordinateur compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du … de fixation pour le ventilateur, de pièces de fixation avec vis pour l’installation sur réceptacle de l’unité centrale, … la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2025 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… de circuits imprimés) pour tableau de bord , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, … est associé à d'autres éléments, tels qu'une plaque vitrée, des écrans à cristaux liquides (LCD), un … est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, les tours/minute (T/M) et le kilométrage du …

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