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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, cycléniques ou … Liquide constituant le principe odorant de la rose. 3) 3-Phénylpropanol (alcool phénylpropylique). Il … colorantes importantes (groupe des aurines, de la rosaniline, etc.). * * * Pour l'application de la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …
Classification opinions
… contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, … à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et épices. Avant d'être … 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats … LA REGULATION DES FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES, OU POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE DES TEMPERATURES Les instruments et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) … les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à rotors triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- … de cobalt et par de l'oxyde salin de cobalt dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. … les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles … caractéristiques physiques générales du polypropylène sont proches de celles du polyéthylène haute densité. Le …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils … et le noeud de Séné peuvent être faits en enserrant un groupe de fils de chaîne au lieu, chaque fois, d'un fil de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement sur une surface préparée ou non à cet effet. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques …