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Section V > Chapitre 25

… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …

Explanatory notes

… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et … brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure …

Legal note

… la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …

Explanatory notes

… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … patins, etc.), à l'exception des articles de l'espèce en charbon ou en graphite ( n° 85.45 ). Ces articles consistent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00

… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31

… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42

… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52

… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00

… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …

Section XI > Chapitre 59

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …

Explanatory notes

… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou … utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …

Legal note

… tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60

… par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et …

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