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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et … brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure …Legal note
… la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …
Explanatory notes
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres … patins, etc.), à l'exception des articles de l'espèce en charbon ou en graphite ( n° 85.45 ). Ces articles consistent …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …
Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou … utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …Legal note
… tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations; …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …