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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de …
Explanatory notes
… éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de … éléments de croisement ou de changement de voies 7302.40 ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position … pas : a) Les tire‑fond, boulons, écrous, rivets, clous, etc., utilisés pour fixer les éléments servant à la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres …
Explanatory notes
… perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres … perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie 7018.20 - Microsphères de … 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même …
Explanatory notes
… dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même … comme cailloux d'empierrement. Il est à noter que sont à classer au n ° 68.02 , les silex taillés en blocs, de même … position et d'une autre position du présent Chapitre est à classer dans la présente position. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., …