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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou …

Legal note

… en chocolat (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les … B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, … peaux revêtus de leurs poils ou de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 41.01 à 41.03). Ces positions comprennent …

Legal note

… de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les … B)  Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les … ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n° 34.01 ). …

Legal note

… Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

Legal note

… à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y … pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 … le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz en brisures restent compris dans le …

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… Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement … du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens …

Legal note

… ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou … leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments …

Legal note

… sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments …

Section XVIII > Chapitre 90

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de …

Legal note

… du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins … l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils peuvent être frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils … (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés); ils peuvent également être conservés provisoi-rement, par …

Legal note

… correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins …

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