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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). … et les « autocollants pour fenêtres », par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont exclues de la présente position … ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N ° 4821.10 La présente sous-position …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à … des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ … de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou … qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5
… Mollusques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.10
… Coupeuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1 > 8445.12
… Peigneuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1 > 8421.11
… Ecrémeuses …