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Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé)  : 1)    Le froment (blé) commun …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du charbon …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… couvre : 1)    Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… les parties des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades d'oursins) à condition qu'elles n'aient pas été …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris …

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