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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine … un autre article, ni permettant d'en identifier l'usage comme une partie de table, par exemple. Application des RGI …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93

Classification opinions

… , en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un diamètre de 36,5 mm à la base, d'un diamètre de 38,0 mm au sommet et d'une épaisseur de 8,0 mm. Elle est utilisée en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) … 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)). Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des … : viscosité cinématique à 50 °C (ISO 3104/ASTM D 445) : 354 mm2 / sec (cSt) caractéristiques colorimétriques avec une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… : 2016 … 6. Ensemble de douche (barre, douchette à main, pomme de douche, porte-savon de forme arrondie, rondelle … dans les ménages ainsi que dans des environnements commerciaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… les fréquences extrêmement élevées à des fréquences de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons … Ghz (limite supérieure des fréquences radio), permettant de commander à distance un récepteur d'émissions de télévision … des effets vidéo, le montage et la mise au point des programmes vidéo avant leur diffusion. Le système est apte à …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries … menacées d'extinction ou qui risquent de le devenir si le commerce des animaux de ces espèces n'est pas strictement … dans les appendices de la Convention de 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore …

Legal note

… garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des … du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … et mis au type à une concentration de 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, diluées dans de l'eau et utilisées, en raison de … des bactéries et des algues, il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la mort …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et … a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       … les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI : …

Legal note

… enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et … a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;       … les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la Section XI : …

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