WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). … de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur … métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du … des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). … (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les … vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, par exemple …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - … et de l'eau chaude. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … aux radiateurs et leurs accessoires ( n°s 73.03 à 73.07 , généralement). b) Les réservoirs ou vases d'expansion (ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots … ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à … forme de blocs à effeuiller journellement. Ces blocs sont généralement destinés à être fixés sur des supports en … a) Les mémorandums munis de calendriers et les agendas ( n° 48.20 ). b) Les dos de calendriers imprimés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. … dans le blanchiment ou en synthèse organique. Ils sont en général instables. 1) Acide hypochloreux (HClO). Produit … textiles d'origine animale, de la paille, des plumes, de la gélatine; sulfitation des jus concentrés en sucrerie; …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …