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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et … voies de communication ou aires ou parcs de stationnement, ainsi que les cadres et conteneurs spécialement conçus et …Legal note
… traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour …Legal note
… présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; b) les tannates et autres … n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … par exemple, des combinaisons de bis‑(hydroxyméthyle) ainsi que certains aldéhydes et acétals. 5) Produits de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… en barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions … internes : 198 x 308 x 140 mm (H x L x P). Poids : 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : … sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… matières non volatiles et sont obtenus par extraction à l'aide de solvants organiques ou de fluides supercritiques à … ). b) Les extraits végétaux, non dénommés ni compris ailleurs (les oléorésines extraites en phase aqueuse, par … présente position à condition que la composition du produit ainsi mis au type demeure dans les limites normales de ce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure … chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils …