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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés … fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du … Sont exclus de cette position : a)     Les rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… .                           ‑ Fils simples, en fibres non peignées :             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou …                           ‑ Fils simples, en fibres peignées :             5206.21 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou …               ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :             5206.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… pour balances ou bascules automatiques, pour regards, pour enseignes ou réclames, etc., plaques de propreté, plaques … sont classées ici; il en est de même des plaques pour enseignes, réclames, etc., biseautées, coloriées, revêtues … etc., du n° 70.13 , des panneaux-réclames, plaques-enseignes, plaques-adresses, tableaux, lettres, chiffres et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… - Autres ouvrages : 6815.91 - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris … 5)    Les briques et autres articles (notamment en produits magnésiens ou chromomagnésiens) simplement agglomérés par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… Dans certaines de ces industries, ces machines sont parfois désignées sous des noms particuliers (notamment les machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… Ces modules peuvent contenir des pilotes qui reçoivent des signaux vidéo ou d'autres données (par exemple, du texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de … intégré pilote et d’un circuit imprimé qui connecte les signaux vidéo au circuit intégré pilote) ou des circuits de …