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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément … exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) … de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour canalisations …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou … pots;  etc. 2)    Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces pour canalisations et usages …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de … selon que la laine cardée ou la laine peignée prédomine en poids. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames … ou 63.07 , généralement). b)    Les coutelas, couteaux et poignards de chasse, les couteaux de camping et autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres … - - Conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.62 - - Conditionnées … pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les mauvaises …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… , etc., tels que déchets de fils, amas de fils entremêlés, noeuds de fils ( filandres , boules de tisserands , etc.). 3)    D' autres déchets de moindre … de la présente position ( n° 51.05 ). f)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à sécher : 8451.21 - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29 - - Autres …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, … pour la vente au détail), les autres poudres et les fards, les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… (de parure ou d'ornement), les pattes d'épaules et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°)   Soit encore …

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