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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. … ayant un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément (précipité de cuivre). Le cuivre de cément … cuivre) est obtenu par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - … de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec … des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à …
Explanatory notes
… non miscible joue le rôle de la membrane; elles sont employées pour l'épuisement, l'irrigation, le déplacement de … ce système, sont également classés ici. 3) Les pompes à émulsion ( système Mammouth ), dans lesquelles le liquide se trouve émulsionné avec du gaz comprimé dans la tuyauterie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de … à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre … radiateurs d'eau ou d'huile, de filtres d'air ou d'huile, d'embrayage et autres dispositifs de prise de force et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans … : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres … d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, flexibles, pliables, …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. … aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits … que la farine provenant, soit d'un blutage après la première mouture, soit d'un nouveau blutage après remouture …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 … légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins … qui caractérise ce genre de tapis. Les noeuds principalement usités sont : 1) Le noeud de Ghiordès ou point de … utilisés comme tapis de pied; on peut également les employer comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du …
Explanatory notes
… ou verre, entourés de paille ou d'osier et très soigneusement bouchés. C'est un solvant et un détersif, qui … des textiles artificiels ou du caoutchouc. Il est aussi employé en agriculture (en injections souterraines pour la … de densité 3,5 environ, se volatilisant sans fondre. On l'emploie en pyrotechnie pour obtenir des feux artificiels (en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …