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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

…   - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 - - Déchets … : a) Les résidus radioactifs ( n° 28.44 ). b) Les déchets municipaux non triés ( n° 38.25 ). ° °     ° Notes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… les métaux précieux ( Chapitre 71 ou n° 28.43 ), les métaux communs ( Chapitres 72 à 76 et 78 à  81 ), les  éléments  … d'odeur piquante, dangereux à respirer, car il irrite les muqueuses, corrosif. Il est présenté à l'état comprimé dans …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2             5208.12 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m 2             … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.19 ‑ ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

…               ‑ Ecrus :             5211.11 ‑ ‑ A armure toile             5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5211.19 ‑ ‑ Autres … de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… est souvent utilisée pour lier par couture les tissus multi-couches. c)  Autres procédés de l’industrie de textile … un dessin de maille fermé (comme les étoffes stratifils ou multiaxiaux) ou ouvert (comme les étoffes à maille ouverte … ou des treillis de renforcement pour la réparation des murs lorsque l’enduit ou le plâtre doit traverser la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… être présentés : 1°)  à l'état monté, c'est-à-dire déjà munis de leurs connexions, encapsulés ou non dans des … économiquement rentables. III)  Circuits intégrés à puces multiples .        Ces circuits sont des microstructures … actifs ou passifs.        Les circuits intégrés à puces multiples se présentent essentiellement sous les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable … lunettes-jouets. 12) Les instruments et autres appareils musicaux ayant le caractère de jouets (pianos, trompettes, … phonographes, harmonicas, accordéons, xylophones, boîtes à musique, etc.). 13) Les maisons et le mobilier de poupées, y …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile             5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues … à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus … de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en … est de déclencher la contraction de l’utérus et de stimuler l’éjection du lait de la glande mammaire. Sont … est utilisée comme vasodilatateur. Elle sert également à stimuler la libération de l’érythropoietine du cortex rénal …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

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