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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 … La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives … du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, … 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques - …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, … . Les latex de caoutchouc coagulant spontanément quelques heures après la saignée, on doit les stabiliser, afin …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1
… Turboréacteurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2
… Turbopropulseurs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). … - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants organiques … par condensation du formaldéhyde avec la dicyandiamide, l'urée ou la mélamine. B) Les produits tannants inorganiques …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La … ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …