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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.20
… Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.94
… Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à …
Explanatory notes
… machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à … et appareils dont il s'agit est indépendant de leur mode de fonctionnement qui, selon les appareils ou le type, … impression typographique, lithographique ou en offset, au moyen de feuilles de métal ou de matière plastique, ainsi …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) …
Explanatory notes
… même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) … de la présente position, même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a) Les saphirs travaillés, non montés, pour … gemmes transformées en ouvrages proprement dits, tels que mortiers, pilons ou spatules en agate, croix ou bagues en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …