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Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de carrière existant dans la nature à l'état de sables, c'est‑à‑dire …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… pour être utilisés sur les machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… la présente position : a)    Les cycles équipés d'un moteur auxiliaire ( n° 87.11 ). b)    Les cycles (autres que les …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… par couture‑tricotage des fils textiles sur un fond textile préexistant (étoffes bouclées) (voir les Considérations …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… câbles ou préparés pour la filature relèvent de la Section XI . …

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