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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de … ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées … mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et … éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition est variable mais dont la composition …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la présente position comprend … de substances alimentaires, entrant dans la préparation de boissons ou d'aliments pour la consommation humaine. Sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … - Autres La présente position comprend notamment : Les camions et camionnettes ordinaires (à plateau, bâchés, … pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Classification opinions
… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à … solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom … à mâcher sucrée ( chewing‑gum et similaires). 2) les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3) …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …